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Marques déposées par ACTIPRODUCTION - ACTILAM
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LE COUTEAU FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COUTEAU FRANÇAIS
ACTIPRODUCTION - ACTILAM

Numéro de dépôt :
4472767
Date de dépôt :
29/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2028
LE COUTEAU FRANÇAIS de ACTIPRODUCTION - ACTILAM

Présentation de la marque LE COUTEAU FRANÇAIS

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2018 par ACTIPRODUCTION - ACTILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COUTEAU FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est ACTIPRODUCTION - ACTILAM domicilié(e) USINE DE LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIPRODUCTION -ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

La marque LE COUTEAU FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUTEAU FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

ACTIPRODUCTION - ACTILAM a également déposé les autres marques suivantes : LE PEIGNE FRANÇAIS , A LOCK , LE JAISL'HERS , Le couteau à assembler soi-même


ACTIPRODUCTION - ACTILAM - USINE DE LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France


ACTIPRODUCTION -ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 18 février 2020 - Rejet partiel n°780531 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Fourchettes et cuillers ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Produits fabriqués exclusivement en France ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer. Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Produits fabriqués exclusivement en France ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.